Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAM
AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99811653
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque FRAM

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER domicilié(e) 1 rue Lapeyrouse, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 801 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAM est expirée depuis le 10 septembre 2009.

AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER a également déposé les autres marques suivantes : MON AGENCE DE VOYAGES, S IL DIT FRAM, JE DIS OUI ! FRAM , FRAMI , FRAM DESIGN , Toutes les Vacances que j'aime! , V comme Vacances ! FRAM , FRAM , LES VACANCES avec un grand V !


AGENCE DE VOYAGES FER ROUTE AIR MER (société anonyme) - 1 rue Lapeyrouse, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 540801909


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 28 avril 2004 - Changement de dénomination n°391527 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391526 - Publication au BOPI 2004-04-28

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; diffusion et distribution d'objets publicitaires. Transport et entreposage ; agences de voyages, agence touristique ; accompagnement et transport de voyageurs ; organisation et arrangement de voyages ; organisation de tours, d'excursions, de visites ; réservation de places et de billets ; services de transport par fer, route, air ou mer. Education et divertissement, organisation de spectacles, de concours ; visites culturelles et de loisirs ; centres de vacances. Services de réservation de chambres d'hôtel, restauration, accompagnement de personnes ; reportages ; salons de coiffure et de beauté ; organisation de séjours ; réservation de billets pour tous spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.